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Location modulaire : l’assurance décennale est-elle exigible ?

Le syndicat du secteur a sollicité des juristes spécialisés afin d’éclaircir cette question juridique source d’incompréhensions et parfois de litiges lors de la signature des contrats. La location d’un bâtiment modulaire doit-elle automatiquement donner lieu à la souscription d’une assurance décennale ? Au moment de s’engager,

Bâtiments modulaires : des conditions générales de location clarifiées

Face à la crise sanitaire et ses conséquences sur le respect du droit des contrats, le syndicat national du secteur de la construction modulaire a complété son document juridique de référence qui régit les relations commerciales entre loueurs et bailleurs. Une mise au point s’imposait

Qui paye les bâtiments modulaires sur un chantier ?

Le coût des installations provisoires (vestiaires, sanitaires, bureaux), utilisées par l’ensemble des prestataires qui se succèdent sur un chantier, entre dans le champ des dépenses communes dites d’investissement. A ce titre, il n’est pas imputable au compte prorata. Explication. Terrassement, gros  œuvre, plomberie, électricité….chacune de

Télémédecine et bâtiments modulaires font bon ménage

Progressivement, les cabinets de téléconsultations aménagés à l’intérieur de structures provisoires apparaissent dans les communes touchées par la désertification médicale. Le phénomène, qui émergeait lentement depuis quelques années à la faveur de la généralisation des outils numériques, y compris dans les zones les plus éloignées

Le bâtiment modulaire au service de l’économie éphémère

En plein boom dans les villes, ces activités temporaires et saisonnières sont accueillies dans des constructions légères rapides à installer et faciles à démonter. Avec la fin de l’été, s’achève aussi la saison des guinguettes, ces cafés populaires et dansants qui s’établissent le long des

Covid-19 : Le modulaire à la rescousse des soignants en cas de seconde vague

Engorgés pendant la crise sanitaire du printemps dernier, des hôpitaux et centres médicaux avaient dû agrandir leurs locaux dans l’urgence pour assurer la continuité de leur service de soins. Dans certains territoires, des précautions ont déjà été prises afin d’anticiper les risques d’une reprise massive
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