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Bâtiments modulaires : quels usages ?

Les locaux préfabriqués savent répondre aux exigences de rapidité et aux enjeux économiques de nombreux secteurs en quête de solutions immobilières fonctionnelles sur des durées parfois très longues. Longtemps associés aux seuls métiers du BTP qui, pour des raisons évidentes, recourent aux locaux provisoires pour

Des bâtiments modulaires exemptés de permis de construire

En théorie, l’installation de structures modulaires est soumise à une autorisation administrative lorsque la durée d’utilisation de ces équipements (avant démontage) est supérieure à trois mois. En pratique, de très nombreuses dérogations automatiques existent sur des périodes bien plus longues. A quelles paperasseries et procédures

Pourquoi l’Etat souhaite encourager la construction modulaire ?

Le gouvernement compte s’appuyer sur les conclusions du rapport De Real Estech, association qui promeut l’innovation dans le secteur immobilier, pour développer la filière hors-site et les modes de préfabrication de bâtiments tertiaires en usine. Fin 2018, l’exécutif avait commandé un rapport auprès des dirigeants

Bâtiment modulaire : la location a mieux résisté que l’achat en 2020

La baisse d’activité liée à la crise sanitaire a notamment été compensée par une hausse des commandes dans le secteur industriel, indique un bilan annuel dressé par le cabinet de conseil Asterès. Après cinq années de croissance ininterrompue, les professionnels de la vente et de

Location modulaire : l’assurance décennale est-elle exigible ?

Le syndicat du secteur a sollicité des juristes spécialisés afin d’éclaircir cette question juridique source d’incompréhensions et parfois de litiges lors de la signature des contrats. La location d’un bâtiment modulaire doit-elle automatiquement donner lieu à la souscription d’une assurance décennale ? Au moment de s’engager,

Bâtiments modulaires : des conditions générales de location clarifiées

Face à la crise sanitaire et ses conséquences sur le respect du droit des contrats, le syndicat national du secteur de la construction modulaire a complété son document juridique de référence qui régit les relations commerciales entre loueurs et bailleurs. Une mise au point s’imposait

Qui paye les bâtiments modulaires sur un chantier ?

Le coût des installations provisoires (vestiaires, sanitaires, bureaux), utilisées par l’ensemble des prestataires qui se succèdent sur un chantier, entre dans le champ des dépenses communes dites d’investissement. A ce titre, il n’est pas imputable au compte prorata. Explication. Terrassement, gros  œuvre, plomberie, électricité….chacune de

Télémédecine et bâtiments modulaires font bon ménage

Progressivement, les cabinets de téléconsultations aménagés à l’intérieur de structures provisoires apparaissent dans les communes touchées par la désertification médicale. Le phénomène, qui émergeait lentement depuis quelques années à la faveur de la généralisation des outils numériques, y compris dans les zones les plus éloignées
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